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Marques déposées par l'association loi 1901 ANAK un pont pour les enfants
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Un pont pour les enfants
Marque expirée - Marque en non vigueur

Un pont pour les enfants
ANAK un pont pour les enfants association loi 1901

Numéro de dépôt :
3464783
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2016
Un pont pour les enfants de ANAK un pont pour les enfants

Présentation de la marque Un pont pour les enfants

Déposée le 21 novembre 2006 par l'association loi 1901 ANAK un pont pour les enfants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Un pont pour les enfants »

Le déposant est l'association loi 1901 ANAK un pont pour les enfants domicilié(e) 8 rue des réservoirs,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 948 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANAK domicilié(e) 8 rue des réservoirs,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un pont pour les enfants est expirée depuis le 21 novembre 2016.

ANAK un pont pour les enfants a également déposé les autres marques suivantes : ANAK , ANAK – un pont pour les enfants , ANAK un pont pour les enfants


ANAK un pont pour les enfants association loi 1901 - 8 rue des réservoirs,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 490948833


ANAK - 8 rue des réservoirs,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de santé ; assistance médicale ; jardinage ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).